NORMA TDS

BROCELIANDE Productions (SARL)

Présentation de la marque NORMA TDS

Déposée le 1 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « NORMA TDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions domicilié(e) 2 PROMENADE GEORGES GODET B.P. 162, 85105 Les Sables d'Olonne cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean WILLETTE, son gérant - France.

La marque NORMA TDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA TDS est expirée depuis le 1 septembre 1999.

BROCELIANDE Productions a également déposé les autres marques suivantes : EUROPAIE , FREE DOC , MACLISTE , SOPHIA , EUROCOMPTA , ARMAIL